SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3130287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3130287
- Numéro de demande
- EP15776738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 11 mai 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)G01B 7/16 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014080054 09.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/060149 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/156174 15.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
YONEZAWA, Masaya
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
OTAKA, Hideo
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
BESSHO, Yusuke
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.