SPRÜHTROCKNUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3130396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3130396
Numéro de demande
EP16167114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2010
Publié
15 févr. 2017
Délivré
17 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01J 2/04 (2006.01)
Priorité
US 164353 P 27.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 24 avr. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bend Research, Inc., 64550 Research Road, Bend, OR 97701, Etats-Unis d'Amérique → Lonza Bend Inc., 1201 NW Wall St., Suite 200, Bend, OR 97703, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.04.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  7. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

Lonza Bend Inc.

1201 NW Wall St., Suite 200, Bend, OR 97703, US

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

BAUMANN, John

Bend, OR 97701, US

NEWBOLD, David

Bend, OR 97701, US

DUBOSE, Devon

Bend, OR 97703, US

MILLARD, Douglas

Bend, OR 97703-8934, US

FRIESEN, Dwayne

Bend, OR 97702, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.