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Brevet européen · EP3130496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3130496
Numéro de demande
EP16183033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2016
Publié
15 févr. 2017
Délivré
19 déc. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015113107 10.08.2015
DE 102015122801 23.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Kessler & Co. GmbH & Co. KG

Hüttlinger Str. 18-20, 73453 Abtsgmünd, DE

Inventeur

Bittlingmaier, Günter

73432 Aalen-Ebnat, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.