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Brevet européen · EP3130506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3130506
- Numéro de demande
- EP16183970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2016
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60P 1/04 (2006.01)B62D 33/02 (2006.01)B60P 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015104256 U 12.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 26 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- Humbaur Holding GmbH, Mercedesring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne → Humbaur GmbH, Mercedesring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.09.2022
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 11 mars 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Humbaur Holding GmbH & Co. KG, Mercedesring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne → Humbaur Holding GmbH, Mercedesring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.03.2021
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
Humbaur, Ulrich
86368 Gersthofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.