VORRICHTUNG ZUM HALTEN EINES SCHILDS
Brevet européen · EP3130513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3130513
- Numéro de demande
- EP16181794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60R 13/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015215319 11.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.09.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
74248 Ellhofen, DE
74238 Krautheim-Gommersdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.