EXPRESSIONSSEQUENZEN

Brevet européen · EP3130598 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3130598
Numéro de demande
EP16184950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2013
Publié
15 févr. 2017
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07K 4/06 (2006.01)
C07K 14/37 (2006.01)
C07K 14/39 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
C12N 15/81 (2006.01)
Priorité
EP 12190361 29.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

MATTANOVICH, Diethard

1180 Vienna, AT

HEISS, Silvia

1040 Wien, AT

GASSER, Brigitte

1090 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.