EXPRESSIONSSEQUENZEN
Brevet européen · EP3130598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3130598
- Numéro de demande
- EP16184950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2013
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07K 4/06 (2006.01)C07K 14/37 (2006.01)C07K 14/39 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)
- Priorité
- EP 12190361 29.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
MATTANOVICH, Diethard
1180 Vienna, AT
HEISS, Silvia
1040 Wien, AT
GASSER, Brigitte
1090 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.