STROMERKENNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3130929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3130929
- Numéro de demande
- EP15776675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014078367 07.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/060767 06.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/156260 15.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 145-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.