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Brevet européen · EP3131158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3131158
Numéro de demande
EP16183368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2016
Publié
15 févr. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/20 (2006.01)
H01R 13/11 (2006.01)
H01R 4/18 (2006.01)
H01R 13/187 (2006.01)
H01R 4/56 (2006.01)
Priorité
US 201562204851 P 13.08.2015
US 201615222722 28.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises LLC

1105 North Market Street, Suite 1300, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

FINONA, Michael Santos

Wilmington, Delaware 19801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.