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Brevet européen · EP3131309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3131309
- Numéro de demande
- EP16191917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2013
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 24 janv. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04Q 9/00 (2006.01)G01D 21/00 (2006.01)G01H 11/00 (2006.01)H04W 52/02 (2009.01)G01R 1/30 (2006.01)H03M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012115000 18.05.2012
- Divisionnaire de
- EP13790218
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 24 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAJIMA, Yasutaka
Tokyo 185-8533, JP
IWAHASHI, Kiyokatsu
Tokyo 185-8533, JP
OHYA, Masaharu
Tokyo 185-8533, JP
UETA, Toshihiro
Tokyo 185-8533, JP
SATO, Naru
Tokyo 185-8533, JP
HOTTA, Ryota
Tokyo 185-8533, JP
KUROSAWA, Yu
Tokyo 185-8533, JP
YONEMOTO, Yuichi
Tokyo 185-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.