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Brevet européen · EP3131506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3131506
Numéro de demande
EP15780745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2015
Publié
22 févr. 2017
Délivré
17 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/78 (2006.01)
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
AU 2014901404 16.04.2014
AU 2014901958 23.05.2014
AU 2014902373 20.06.2014
Demande PCT
PCT/AU2015/000234 16.04.2015
Publication PCT
WO2015/157809 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  6. 22 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.05.2021

  7. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

AL MUDERIS, Munjed

Milsons Point, New South Wales 2061, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.