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Brevet européen · EP3131608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3131608
- Numéro de demande
- EP15759687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2015
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201414911 21.08.2014GB 201421187 28.11.2014GB 201508153 13.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/069212 21.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/026952 25.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 27 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 27.06.2019
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
HOLLAND, Damian Alexander
Woodstock Oxfordshire OX20 1TU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.