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Brevet européen · EP3131631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3131631
Numéro de demande
EP15780045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2015
Publié
22 févr. 2017
Délivré
16 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61P 3/08 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/4985 (2006.01)
A61K 31/496 (2006.01)
A61K 31/7032 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
Priorité
US 201461980641 P 17.04.2014
Demande PCT
PCT/US2015/025504 13.04.2015
Publication PCT
WO2015/160678 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 22 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 22.12.2022

  7. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

BURLAGE, Rubi

Kenilworth, New Jersey 07033, US

OMWANCHA, Wycliffe

Kenilworth, New Jersey 07033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.