SPIELESTEUERGERÄT

Brevet européen · EP3131649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3131649
Numéro de demande
EP15714546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2015
Publié
22 févr. 2017
Délivré
1 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/24 (2014.01)
A63F 13/20 (2014.01)
A63F 13/218 (2014.01)
Priorité
US 201461979124 P 14.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/058096 14.04.2015
Publication PCT
WO2015/158727 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Ironburg Inventions Limited

10 Market Place, Wincanton, Somerset BA9 9LP, GB

Inventeur

BURGESS, Simon

Leicester Leicestershire LE7 4SP, GB

IRONMONGER, Duncan

Suwanee GA 30024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.