AUS RECYCELTEM ALTMATERIAL GEFORMTE FORMARTIKEL
Brevet européen · EP3131822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3131822
- Numéro de demande
- EP15719369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 avr. 2015
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/08 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)B29K 105/26 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B65B 3/02 (2006.01)B65D 8/00 (2006.01)B65D 6/00 (2006.01)B65D 47/06 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201414255916 17.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/025897 15.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/160902 22.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
BARRON, Bradley, J.
Evanston, IL 60201, US
GOLA, Christina, L.
Sturtevant, WI 53177, US
HIGAREDA, Jose De Jusus, Castillo
Racine, WI 53406, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.