COMPOSITION THERMOPLASTIQUE A BASE DE POLYAMIDE POLYMÈRE ISSU D'UN PRÉPOLYMÈRE ET D'UN ALLONGEUR DE CHAÎNE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP3131947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3131947
- Numéro de demande
- EP15720385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2015
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08L 77/12 (2006.01)B29C 70/06 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1453359 15.04.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050999 14.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/159016 22.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 19 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27300 Bernay, FR
F-94240 L'Hay les Roses, FR
27300 Bernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.