VERFAHREN

Brevet européen · EP3132009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3132009
Numéro de demande
EP15713573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2015
Publié
22 févr. 2017
Délivré
21 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C10L 3/08 (2006.01)
C10L 3/10 (2006.01)
C07C 1/04 (2006.01)
C07C 1/12 (2006.01)
C07C 7/148 (2006.01)
C10K 3/02 (2006.01)
C10G 2/00 (2006.01)
Priorité
GB 201406890 16.04.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050840 20.03.2015
Publication PCT
WO2015/159044 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor, 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → JOHNSON MATTHEY DAVY TECHNOLOGIES LIMITED, 5th Floor 2 Gresham Street, London , EC2V 7AD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  7. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  8. 4 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

1 entrée antérieure
  1. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

Johnson Matthey Davy Technologies Limited

JOHNSON MATTHEY DAVY TECHNOLOGIES LIMITED

5th Floor 2 Gresham Street, London , EC2V 7AD, GB

Inventeur

ABBOTT, Peter Edward James

Eaglescliffe Cleveland TS16 9BL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.