BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3132188 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3132188
- Numéro de demande
- EP15725984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21V 3/04 (2018.01)F21V 7/06 (2006.01)F21V 13/04 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 7/24 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- AT 502332014 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/AT2015/050085 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/149102 08.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 14 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Titulaire
8413 St. Georgen, AT
8625 Turnau, AT
Inventeur
8413 St. Georgen, AT
8625 Turnau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.