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Brevet européen · EP3132235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3132235
Numéro de demande
EP14721557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2014
Publié
22 févr. 2017
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2014/050249 17.04.2014
Publication PCT
WO2015/160235 22.10.2015
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 20 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.01.2020

  7. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Berkin B.V.

BERKIN B.V.

Nijverheidsstraat 1a, 7261 AK Ruurlo, NL

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

SNIJDERS, Gert Jan

7201 AH Zutphen, NL

LÖTTERS, Joost Conrad

7261 JP Ruurlo, NL

VOLKER, Arno Willem Frederik

2622 KN Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.