BEHÄLTERINSPEKTION
Brevet européen · EP3132252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3132252
- Numéro de demande
- EP15717167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2015
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/90 (2006.01)A61L 2/10 (2006.01)A61L 2/28 (2006.01)B08B 9/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014005650 17.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/058418 17.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/158907 22.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
HEUFT, Bernhard
56659 Burgbrohl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.