BEREITSTELLUNG VON DATEN ZU EINER ANLAGE
Brevet européen · EP3132384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3132384
- Numéro de demande
- EP15734306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2015
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06K 17/00 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014207406 17.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/058452 17.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/158920 22.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
HUSS, Dominique
67227 Frankenthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.