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Brevet européen · EP3132517 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3132517
Numéro de demande
EP15716449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2015
Publié
22 févr. 2017
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02J 3/38 (2006.01)
H02J 3/14 (2006.01)
Priorité
GB 201406791 15.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/056665 26.03.2015
Publication PCT
WO2015/158525 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Reactive Technologies Limited

9400 Garsington Road Oxford Business Park, Oxford, Oxfordshire OX4 2HN, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HUOMO, Heikki

FIN-90590 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.