TONSIGNALVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3132617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3132617
- Numéro de demande
- EP14766668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2014
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04S 3/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067288 13.08.2014
- Publication PCT
- WO2016/023581 18.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
LANG, Yue
80992 Munich, DE
FALLER, Christof
8610 Uster, DE
GROSCHE, Peter
80992 Munich, DE
FAVROT, Alexis
CH-8610 Uster
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.