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Brevet européen · EP3132687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3132687
Numéro de demande
EP16186738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2010
Publié
22 févr. 2017
Délivré
13 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/80 (2006.01)
C09B 61/00 (2006.01)
A23L 2/02 (2006.01)
A23L 2/44 (2006.01)
A23L 33/105 (2016.01)
A23L 3/3472 (2006.01)
A23L 3/3499 (2006.01)
A23L 3/349 (2006.01)
A23L 3/3508 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
Priorité
US 170090 P 16.04.2009
Divisionnaire de
EP14171966
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Inventeur

DRAVENSTADT, Lowell, Vernon

Lakeville-Middleboro, MA 02349, US

LENT, Paula

Lakeville-Middleboro, MA 02349, US

GOMEZ, Margarita

Lakeville-Middleboro, MA 02349, US

MANTIUS, Harold, L.

Lakeville-Middleboro, MA 02349, US

ROSE, Lawrence

Lakeville-Middleboro, MA 02349, US

NOJEIM, Stephen

Lakeville-Middleboro, MA 02349, US

MCNAMARA, Christopher

Lakeville-Middleboro, MA 02349, US

JOHNSON, James

Lakeville-Middleboro, MA 02349, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.