FETTHALTIGES LEBENSMITTEL
Brevet européen · EP3132691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3132691
- Numéro de demande
- EP15779263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2015
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 27/00 (2016.01)A23G 1/00 (2006.01)A23G 1/30 (2006.01)A23D 7/005 (2006.01)A23D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014084403 16.04.2014JP 2015055828 19.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/061113 09.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/159794 22.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
HASEGAWA, Yuusuke
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
HATANO, Yoshiyuki
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.