AEROSOLGENERATOR
Brevet européen · EP3132806 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3132806
- Numéro de demande
- EP16183639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2010
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61L 9/03 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A01M 1/20 (2006.01)
- Priorité
- US 251189 P 13.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.07.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
Chesterfield VA 23832, US
Midlothian VA 23114, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.