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Brevet européen · EP3132935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3132935
- Numéro de demande
- EP16190069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2014
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B41F 15/08 (2006.01)B41F 15/44 (2006.01)B41F 33/08 (2006.01)B41F 33/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013163483 06.08.2013
- Divisionnaire de
- EP14179970
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
- 1 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki, 300-1268, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.