FAHRZEUGSITZ

Brevet européen · EP3133003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3133003
Numéro de demande
EP15765630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2015
Publié
22 févr. 2017
Délivré
29 janv. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/14 (2006.01)
B62J 1/12 (2006.01)
B62J 1/28 (2006.01)
B62J 1/18 (2006.01)
B60N 2/40 (2006.01)
Priorité
JP 2014058898 20.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/058520 20.03.2015
Publication PCT
WO2015/141837 24.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Honda Motor Co., Ltd.

1-1, Minami-Aoyama 2-chome Minato-ku, Tokyo 107-8556, JP

Inventeur

SASAKI, Tatsuya

Wako-shi Saitama 351-0193, JP

YAGUCHI, Yuta

Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP

TSUBOI, Yoshimichi

Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.