POLYMERMODIFIZIERTE POLYOLDISPERSION
Brevet européen · EP3133099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3133099
- Numéro de demande
- EP15181475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2015
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/16 (2006.01)C08G 18/18 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2020
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
54-613 Wroclaw, PL
54-233 Wroclaw, PL
72076 Tübingen, DE
58-500 Jelenia Gora, PL
23-114 Jablonna, PL
8832 Wollerau
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.