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Brevet européen · EP3133283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3133283
Numéro de demande
EP15779629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2015
Publié
22 févr. 2017
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/40 (2006.01)
F02K 9/08 (2006.01)
Priorité
JP 2014086718 18.04.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/061687 16.04.2015
Publication PCT
WO2015/159944 22.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Japan Aerospace Exploration Agency

7-44-1, Jindaiji Higashi-machi, Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

Inventeur

CHUJO, Toshihiro

Sagamihara-shi Kanagawa 252-5210, JP

MOTOOKA, Norizumi

Sagamihara-shi Kanagawa 252-5210, JP

KAWAGUCHI, Junichiro

Sagamihara-shi Kanagawa 252-5210, JP

MORI, Osamu

Sagamihara-shi Kanagawa 252-5210, JP

YAMAMOTO, Takayuki

Sagamihara-shi Kanagawa 252-5210, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.