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Brevet européen · EP3133288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3133288
Numéro de demande
EP14889366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2014
Publié
22 févr. 2017
Délivré
17 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/16 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F04C 28/12 (2006.01)
F04C 29/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014086521 18.04.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/083126 15.12.2014
Publication PCT
WO2015/159459 22.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

IIZUKA, Yasuaki

Tokyo 105-0022, JP

TSUCHIYA, Takeshi

Tokyo 100-8280, JP

KATO, Eisuke

Tokyo 105-0022, JP

CHIBA, Kotaro

Tokyo 100-8280, JP

YONEMOTO, Ryuichiro

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.