REGELVENTIL

Brevet européen · EP3133325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3133325
Numéro de demande
EP16184642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2016
Publié
22 févr. 2017
Délivré
1 août 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/126 (2006.01)
F25B 41/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015162020 19.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

Satake, Ryosuke

Tokyo, 193-0942, JP

Kaneko, Takeshi

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.