BATTERIEPOL MIT INTERNER VERDREHSICHERUNG

Brevet européen · EP3133674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3133674
Numéro de demande
EP15181701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2015
Publié
22 févr. 2017
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/30 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

WEGMANN automotive GmbH & Co. KG

Rudolf-Diesel-Strasse 6, 97209 Veitshöchheim, DE

Inventeur

HEID, Andreas

97262 Hausen bei Würzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.