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Brevet européen · EP3133724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3133724
- Numéro de demande
- EP16183443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2016
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)H02K 33/18 (2006.01)H02K 1/17 (2006.01)H02K 1/34 (2006.01)H02K 3/12 (2006.01)H02K 5/08 (2006.01)//H02K 1/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015161345 18.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
MISAWA, Yasushi
Tokyo 170-8451, JP
SATO, Hiroyuki
Tokyo 170-8451, JP
TAKAHASHI, Akihiko
Tokyo 170-8451, JP
SUGITA, Satoshi
Tokyo 170-8451, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.