INTERVERTEBRALE SONDE
Brevet européen · EP3134034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3134034
- Numéro de demande
- EP15719558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61B 8/12 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201414260771 24.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/026066 16.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/164164 29.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.09.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.