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Brevet européen · EP3134133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3134133
Numéro de demande
EP15720437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
15 août 2018
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61L 2/025 (2006.01)
A61L 2/04 (2006.01)
B08B 3/02 (2006.01)
B08B 3/10 (2006.01)
B08B 3/12 (2006.01)
A61C 19/00 (2006.01)
Priorité
IT BO20140185 02.04.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/052226 26.03.2015
Publication PCT
WO2015/150986 08.10.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Titulaire

CEFLA SOCIETA' COOPERATIVA

CEFLA Società Cooperativa

Via Selice Provinciale, 23/a, 40026 Imola (BO), IT

Inventeur

TOSI, Daniele

I-27018 Vidigulfo (Pavia), IT

BELLOSI, Angelo

I-40026 Imola (Bologna), IT

ALBERTAZZI, Chiara

I-48020 Sant'agata sul Santerno (Ravenna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.