NEUE LIPOPHENOLVERBINDUNGEN UND VERWENDUNGEN DAVON
Brevet européen · EP3134421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3134421
- Numéro de demande
- EP15720662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/10 (2006.01)C07C 69/24 (2006.01)C07C 69/58 (2006.01)C07C 69/587 (2006.01)A61K 31/661 (2006.01)A61K 31/23 (2006.01)A61K 31/232 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14305607 24.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/058960 24.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/162265 29.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Titulaire
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
163 Rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR
34000 Montpellier, FR
Université Clermont Auvergne
49 Boulevard François Mitterand, 63000 Clermont-Ferrand, FR
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
F-34295 Montpellier Cedex 5, FR
34093 Montpellier Cedex 05, FR
34295 Montpellier Cedex 5, FR
34093 Montpellier Cedex 05, FR
34093 Montpellier Cedex 5, FR
34295 Montpellier Cedex 05, FR
63001 Clermont-ferrand Cedex 1, FR
34093 Montpellier Cedex 05, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.