EINLEGEBODEN UND INKUBATOR
Brevet européen · EP3134504 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3134504
- Numéro de demande
- EP15727881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12M 1/02 (2006.01)C12M 3/06 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014011941 14.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/001154 09.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/023603 18.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 2 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
79219 Staufen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.