SCHWERKRAFTVENTIL

Brevet européen · EP3134585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3134585
Numéro de demande
EP15719137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/298 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
E03D 13/00 (2006.01)
F16K 24/04 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201461995846 P 22.04.2014
US 201514683032 09.04.2015
Demande PCT
PCT/US2015/026690 20.04.2015
Publication PCT
WO2015/164268 29.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

NWS Europa GmbH

Rebenweg 24B, 6331 Hunenberg

Inventeur

FIMA, Giovanni

San Diego, CA 92106-2450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.