VERFAHREN ZUM BEFESTIGEN ODER FIXIEREN EINER GLASSCHEIBE

Brevet européen · EP3134597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3134597
Numéro de demande
EP15718428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
3 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E06B 3/54 (2006.01)
E06B 3/58 (2006.01)
Priorité
AT 2092014 24.03.2014
Demande PCT
PCT/AT2015/000044 17.03.2015
Publication PCT
WO2015/143462 01.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Goll, Jürgen

6971 Hard, AT

Inventeur

Goll, Jürgen

6971 Hard, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.