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Brevet européen · EP3134670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3134670
Numéro de demande
EP15730041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 13/14 (2006.01)
B21D 39/04 (2006.01)
//F16L 37/088 (2006.01)
Priorité
AT 503012014 24.04.2014
Demande PCT
PCT/AT2015/050101 23.04.2015
Publication PCT
WO2015/161333 29.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Henn GmbH & Co KG.

Steinebach 21, 6850 Dornbirn, AT

Inventeur

HARTMANN, Harald

A-6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.