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Brevet européen · EP3134676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3134676
Numéro de demande
EP16700316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2016
Publié
1 mars 2017
Délivré
8 août 2018
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F22B 21/02 (2006.01)
F23M 5/08 (2006.01)
F22B 37/10 (2006.01)
F22G 3/00 (2006.01)
Priorité
CH 15152015 07.01.2015
Demande PCT
PCT/CH2016/000003 06.01.2016
Publication PCT
WO2016/109903 14.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 13 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.09.2018

  7. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

MOKESYS AG

Mokesys Ag

Freulerstrasse 10, 4127 Birsfelden

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

KERN, Tobias

4059 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.