WÄRMEENERGIESPEICHERANLAGE

Brevet européen · EP3134698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3134698
Numéro de demande
EP15730535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
ZA 201403555 16.05.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/053471 12.05.2015
Publication PCT
WO2015/173721 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

LOUW, André Du Randt

Worcester 6850 Western Cape, ZA

GAUCHÉ, Paul

Stellenbosch 7600, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.