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Brevet européen · EP3134762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3134762
- Numéro de demande
- EP15724372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- IL 23219714 23.04.2014
- Demande PCT
- PCT/IL2015/050422 21.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/162611 29.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
AMITAY, Yaakov
76299 Rehovot, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.