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Brevet européen · EP3134762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3134762
Numéro de demande
EP15724372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
IL 23219714 23.04.2014
Demande PCT
PCT/IL2015/050422 21.04.2015
Publication PCT
WO2015/162611 29.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.11.2019

  6. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

AMITAY, Yaakov

76299 Rehovot, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.