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Brevet européen · EP3134770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3134770
- Numéro de demande
- EP15721151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 21/26 (2006.01)G03B 15/12 (2006.01)G03B 21/60 (2014.01)
- Priorité
- FR 1453749 25.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/058872 24.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/162235 29.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
CHARTIER, Christophe
F-33000 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.