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Brevet européen · EP3134917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3134917
Numéro de demande
EP14730197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2014
Publié
1 mars 2017
Délivré
21 juil. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/677 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2014/060947 23.04.2014
Publication PCT
WO2015/162453 29.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

NISCHLER, Anton

94542 Haarbach, DE

KAGLEDER, Karl

84381 Johanniskirchen, DE

BROCHER, Markus

94491 Hengersberg, DE

BRANDL, Gottfried

94491 Hengersberg, DE

HAIDER, Markus

94086 Bad Griesbach, DE

STEINBEISSER, Hermann

94405 Landau an der Isar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.