CELLULE DE COMMUTATION DE PUISSANCE A TRANSISTORS A EFFET DE CHAMP DE TYPE NORMALEMENT CONDUCTEUR
Brevet européen · EP3134972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3134972
- Numéro de demande
- EP15717002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H03K 17/041 (2006.01)H03K 17/687 (2006.01)H03K 19/094 (2006.01)
- Priorité
- FR 1400948 22.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/058410 17.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/162063 29.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 22 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 22.11.2018
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Titulaire
Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR
Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives
25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR
33 Rue François Mitterand, 87000 Limoges, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
F-31500 Toulouse, FR
F-19600 Saint Pantaleon de Larche, FR
F-78114 Magny les Hameaux, FR
F-87260 Vicq-sur-Breuilh, FR
F-91400 Orsay, FR
F-87570 Rilhac-Rancon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.