VORRICHTUNG ZUM TROCKNEN UND/ODER RÖSTEN VON BOHNEN ODER NIBS

Brevet européen · EP3135127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3135127
Numéro de demande
EP16190926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2013
Publié
1 mars 2017
Délivré
1 janv. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23N 12/10 (2006.01)
Priorité
EP 12192655 14.11.2012
Divisionnaire de
EP13789592
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Royal Duyvis Wiener B.V.

Schipperslaan 15, 1541 KD Koog aan de Zaan, NL

Inventeur

Koelemeijer, Reiner

1561 DK Krommenie, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.