SONNENBLENDE UND BESCHATTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3135149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3135149
- Numéro de demande
- EP16186032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 25/14 (2006.01)
- Priorité
- CN 201520661987 U 28.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 20 oct. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 20.10.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 29 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
XIE, Jianping
317004 Linhai Zhejiang, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.