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Brevet européen · EP3135170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3135170
- Numéro de demande
- EP16183166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2016
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015114330 28.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 31 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
1 entrée antérieure
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
33729 Bielefeld, DE
33611 Bielefeld, DE
32602 Vlotho, DE
48167 Münster, DE
91564 Neuendettelsau, DE
90513 Zirndorf, DE
90409 Nürnberg, DE
90574 Roßtal, DE
91622 Rügland, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.