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Brevet européen · EP3135247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3135247
Numéro de demande
EP16190534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
1 mars 2017
Délivré
26 juil. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/04 (2013.01)
A61F 2/06 (2013.01)
A61B 17/11 (2006.01)
Priorité
US 960715 P 11.10.2007
US 960716 P 11.10.2007
US 960766 P 12.10.2007
US 960764 P 12.10.2007
US 960765 P 12.10.2007
US 960767 P 12.10.2007
US 960791 P 15.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 6 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  5. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd.

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

FORSELL, Peter

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.